T.V.A. et autres taxes. Ces derniers temps, je n’arrive plus à écrire tant je suis fatiguée. Pour être tout à fait sincère, je suis, par moments, dégoûtée, lassée de ce monde dont je ne comprends plus le fonctionnement au point que j’ai envie de me taire, c’est dire… Se battre me semble vain, inutile et dire ce qui me choque ou me chagrine, stérile, superflu.

Oui, j’ai envie d’arrêter de parler ou de râler puisque ça ne sert pas à grand chose et même plus à me soulager ou à me faire plaisir.

Aujourd’hui je me souviens de mon ancien métier : prof. Combien d’années ai-je passé à parler de TVA, d’impôts, taxes, gestion, économie, à expliquer le fonctionnement et l’utilité des impôts ? Et que de tracas avec cette “fameuse” T.V.A. !

La TVA, taxe sur la valeur ajoutée, il fallait expliquer la notion de valeur ajoutée. Facile quand on passe du tronc d’arbre à la planche prête à être utilisée par un ébéniste, moins facile quand il s’agit des intermédiaires successifs, pire encore quand on pense que la TVA s’applique sur des taxes. En regardant une vieille facture (des voleurs) de Darty, je relève :

Dont éco-participation : 20,90 € H.T. soit    25,00 € T.T.C. (TVA 19,60%) 

Nota : 19,6% un taux disparu, c’est 20% aujourd’hui.

La T.V.A. est un impôt indirect sur la consommation, institué en France par la loi du 10 avril 1954 à l’instigation de Maurice Lauré, haut fonctionnaire de la DGI (Direction Générale des Impôts) pour remplacer par un impôt plus moderne les multiples taxes à la consommation. La mise en application de la TVA date  effectivement de 1967.

La TVA a fait le tour du monde, plut beaucoup et se trouva adoptée par de nombreux pays notamment au sein de l’Union européenne dont tous les pays doivent l’adopter au plus tard au moment de leur entrée dans l’Union.

En termes de créativité fiscale, hauts fonctionnaires et hommes politiques sont très doués. Les uns imaginent les taxes, les autres les votent et comme toujours, c’est en fin de compte le consommateur final (le peuple et lui seul) qui paie vraiment.

Pour la TVA, la valeur ajoutée encourage la création de multiples sociétés de sous-traitance ; pensez à E.D.F. et ses filiales RTE, ENEDIS ! Que dire du compteur Linky, de CIST, des six usines en France qui tournent à plein régime pour approvisionner quatre-vingt entreprises de pose réparties sur le territoire ?  (Toujours plus de sous-traitants et d’intermédiaires !) Pensez aussi aux commerces en général : transporteurs, intermédiaires divers…

Regardez de plus près vos factures d’eau, de gaz et d’électricité, d’électro-ménagers, de meubles, vous payez bien des taxes sur des taxes pour un montant qui dépasse 4,6 milliards d’euros rien que pour l’énergie.

La TVA, est la première recette fiscale en France avec un rendement estimé (officiellement) à 129,8 milliards d’euros au budget 2019 mais sans aucun doute plus élevé voir ce site LÀ qui parle de 208 milliards collectés en 2018. 

La TVA touche, à un taux variable, la quasi-totalité des biens et services achetés par les consommateurs ; elle s’applique à certaines des taxes qu’ils paient déjà comme la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE) à l’achat du carburant, la contribution au service public de l’électricité (CSPE) ou encore la rémunération pour copie privée à l’achat d’un disque dur ou d’un smartphone.

Les enjeux financiers sont considérables : d’après nos estimations, les particuliers ont payé l’année dernière, rien que sur l’énergie, 4,6 milliards d’euros de TVA sur les taxes. Sur chaque litre d’essence, ce sont ainsi 14 centimes d’euros qui sont payés en TVA sur la TICPE… soit plus que sur l’essence elle-même ! Sur une facture moyenne de chauffage, la double-peine fiscale s’élève à 62 € par an pour les ménages chauffés au fioul, 56 € à l’électricité et 31 € au gaz.

L’abolition de la double taxation est une solution pour contenir la hausse des tarifs de l’énergie ; il est urgent d’abolir la double-peine fiscale sur l’électricité, produit de première nécessité ainsi que sur l’essence qui permet de maintenir en vie les campagnes françaises.